Conditions générales de vente

Document de travail : ce contenu doit être complété et validé par un professionnel du droit avant l’ouverture de la boutique.

Les présentes conditions régiront les ventes réalisées sur le site LUMÉANCE. La boutique n’est pas encore ouverte : aucune vente ne peut être conclue à ce jour.

1. Vendeur

[À compléter : raison sociale, forme juridique, capital, siège, RCS, SIRET, TVA intracommunautaire, contact]

2. Produits

Les caractéristiques essentielles de chaque produit (dimensions, matériaux, caractéristiques électriques) figurent sur sa fiche. Les photographies d’ambiance ne sont pas contractuelles ; les illustrations sont signalées comme telles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison indiqués avant validation de la commande.

4. Commande et paiement

[À compléter : étapes de commande, moyens de paiement acceptés, prestataire de paiement, moment du débit]

5. Livraison

Voir la page Livraison. [À compléter : délais, transfert des risques, réserves]

6. Rétractation et garanties

Voir la page Retours et garanties.

7. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

8. Droit applicable et litiges

Droit français. Médiation de la consommation : [À compléter : médiateur]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, le cas échéant.